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Conditions Générales De Vente
Conditions Générales De Vente
Conditions Générales De Vente
Conditions
générales de vente
« La Boutique De Manolya »
Les présentes conditions générales
de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet La
Boutique De Manolya.
Le site Internet
laboutiquemanolya.fr est un service de :
-
La société « La Boutique De Manolya »
-
Située 98 F rue des Grandes Filles Dieu, 28000
CHARTRES, FRANCE
-
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de
Chartres
-
SIRET : 908 600 000 RCS Chartres
-
Adresse URL du site : contact@laboutiquedemanolya.fr
-
Numéro de téléphone :
Le site Internet www.laboutiquedemanolya.fr commercialise
les produits suivants : La vente d'articles destinés à l'équipement de la
personne (vêtements, chaussures, bijoux fantaisie, sac à main...)
Et
Toute personne physique qui agit
à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale,
industrielle, artisanale ou libérale visitant ou effectuant un achat via le
site Internet www.laboutiquedemanolya.fr.
Ci-après le " Client "
Les présentes conditions visent à
définir les modalités de vente à distance entre La Boutique De Manolya et le
Client, de la commande au paiement et à la livraison. Elles règlent toutes les
étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette
commande entre les parties contractantes.
En passant sa commande, Le Client
reconnait avoir lu, compris et accepté les conditions générales de vente. Ces
conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les
conditions applicables sont celles en vigueur sur www.laboutiquedemanolya.fr à la
date de passation de la commande de l'Internaute.
Article 1.
Produits
Les produits proposés à la vente
par La Boutique De Manolya sont ceux figurant sur le site www.laboutiquedemanolya.fr, au
jour de la consultation du site par le Client.
Les produits sont proposés à la
vente dans la limite des stocks disponibles.
Les produits proposés à la vente
sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les
informations communiquées sur la fiche des produits mentionnent notamment les
caractéristiques essentielles des produits (composition, coloris, description
et dimensions), leur prix Toutes Taxes Comprises, dans les conditions indiquées
à l'article 2 des présentes
Conditions Générales de Vente. Les photographies sont les plus fidèles
possibles mais n’engagent en rien le Vendeur.
Le Client peut également
contacter le service Clientèle de La Boutique De Manolya pour toute demande
d'information complémentaire :
La société La Boutique De Manolya
Service clients : contact@laboutiquedemanolya.fr
Tél :
Article 2.
Tarifs
Les prix sont présentés en euros
(€) TTC Toutes Taxes Comprises incluant la TVA tenant compte de la TVA
applicable au jour de la commande et hors frais de livraison qui restent à la
charge du Client sauf mention ou conditions particulières. Les frais de
livraison seront indiqués au client avant la validation définitive et le
paiement par le client de sa commande. Ils sont précisés au paragraphe «
livraison »
Les prix indiqués tiennent compte
de la TVA applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être
modifié, il serait automatiquement répercuté sur le prix des articles.
La Boutique De Manolya se réserve
le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur
la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. Tout
changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.
Article 3.
Commande
Pour pouvoir passer commande, le
Client doit préalablement s'identifier ou s'enregistrer sur le site Internet www.laboutiquemanolya.fr en
complétant le formulaire "Créer mon compte".
Toute commande confirmée par le
Client vaut acceptation express des prix affichés et des descriptions des
produits disponibles à la vente. En outre, le Client déclare avoir pris
connaissance préalablement des présentes Conditions Générales de Vente avant la
passation de sa commande. Le client enregistre ses coordonnées bancaires et la
commande est validée définitivement.
Il est considèré comme ayant
accepté́ en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions
générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la
vente et commandés et reconnait son obligation de paiement.
La commande du client devra être confirmée
par La Boutique de Manolya par courrier électronique. La vente ne sera considérée
comme définitive qu'après l'envoi au client de cette confirmation de commande
et l’encaissement par celle-ci de l'intégralité́ du prix.
Article 4.
Modalités de paiement
Le paiement doit être réalisé
lors de la commande en ligne par le client. A aucun moment, les sommes versées
ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. En conséquence,
l'article L.131-1 du code de la consommation n'est pas applicable.
Toutes les commandes sont
payables en euros. Pour régler sa commande, le client dispose des modes de
paiement suivants : Carte bancaire, Paypal et bitcoin
Dans le cas d'une rupture de
stock, le montant du(des) article(s) annulé(s) sera soit déduit du montant
total débité soit recrédité sur le compte du Client dans les 3 jours ouvrés
après le débit du montant incluant le (ou les) article(s) annulé(s) selon le
mode de paiement.
-
1. Paiement en ligne par carte bancaire :
Les cartes acceptées sont la
Carte Bleue, Visa, Mastercard et American Express.
Le compte est débité 1 à 6 jours
après l'enregistrement de la transaction bancaire.
-
2. Paiement par Paypal :
Le client a la possibilité́ de
choisir le paiement PayPal pour payer sa commande. Après avoir choisi ce mode
de paiement, le client sera redirigé sur le site de PayPal. Le client devra insérer
ses identifiants et procéder au paiement.
Les informations financières et
personnelles sont cryptées automatiquement lors de l'envoi de toute information
sensible vers les serveurs PAYPAL. Pour plus d'informations sur la sécurité des
transactions réalisées entre PAYPAL et l'établissement bancaire du Client, La
Boutique de Manolya invite le client à se rapprocher de la société PAYPAL.
Dans le cas d'un règlement de la
commande par Paypal, le Client disposant d'un compte PayPal entre son adresse
e-mail liée à son compte PayPal et son mot de passe PayPal.
PayPal crypte l'ensemble des
informations que le Client lui a communiqué lors de sa création de compte.
-
3. Paiement sécurisé par cryptomonnaie:
L’acheteur choisit le mode de
paiement : « Paiement par crypto ». L’étape suivante lui propose de
vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les
présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis
l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma
commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée de
paiement par crypto. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et
le contrat définitivement formé. Le paiement par cryptomonnaie est irrévocable.
Seul les cryptomonnaies mentionné au moment du paiement sont acceptées.
La confirmation d’une commande
entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en
avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres
conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation
enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une
adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société
La Boutique de Manolya lui communiquera par courrier électronique la
confirmation de l’enregistrement de sa commande.
-
4. Paiement par Avoir ou Bon d'achat :
Il est possible de régler tout ou
partie de la commande par Avoir ou Bon d’achat.
Il est possible de payer le
complément par carte bancaire. En cas de règlement du complément par carte
bancaire, l’annulation de la commande ou de retour d'article(s), seulement le
règlement du complément par carte bancaire sera recrédité sur le compte du client.
Article 5.
La livraison
La Boutique de Manolya est
inscrite à l’IOSS, la TVA ne vous sera pas réclamée à l’arrivée du produit par
le transporteur. À contrario, La Boutique de Manolya ne pourra être tenue
responsable des frais éventuellement réclamés par le transporteur, et le Client
assumera seul tous les frais supplémentaires facturés par le transporteur lors
de l’importation du produit en France.
Les produits seront livrés à
l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande, en France métropolitaine
(Corse comprise) et Monaco.
Par défaut, les factures sont
transmises sur l'adresse de messagerie indiquée par le client lors de son
enregistrement. Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune
réclamation du client ne sera acceptée.
Afin que ces délais puissent être
respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes
et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : n° de
rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone,
etc.).
En cas d'erreur de saisie,
notamment d'adresse de livraison erronée ou incomplète, La Boutique de Manolya
ne saurait être tenue responsable des conséquences en termes de retard ou
d'impossibilité de livraison. Tous les frais liés à la réexpédition des
produits faisant suite à une erreur de saisie du Client seront à la charge
exclusive de ce dernier.
La Boutique de Manolya ne pourra
être tenue responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou
justifié par un cas de force majeure (tel que défini ci-après).
En cas de dépassement du délai de
Livraison par un cas de force majeure, le client pourra demander l'annulation
de la vente et obtenir dans un délai maximum de quatorze (14) jours de sa
demande en ce sens le remboursement des sommes versées à l'occasion de la
Commande. La boutique de Manolya ne pourra être tenue responsable des
conséquences dommageables consécutives à un retard d’acheminement, seul le
remboursement des sommes versées à l’occasion de la commande étant possible à
l’exclusion de toute autre forme de dédommagement.
En cas de retard prolongé de
votre livraison, vous devrez signaler ce retard dans un délai de 7 jours
maximum à compter de la date de prise en charge par le transporteur par mail,
à l'adresse suivante : contact@laboutiquedemanolya.fr
Nous contacterons alors les
services concernés afin d'ouvrir une enquête.
La Boutique de Manolya propose
les types de livraison suivants :
1) Pour les achats en dessous
de 20 euros :
- Normal : les frais de livraison
forfaitaires sont de 4, 95 euros, livraison en point relais ou à domicile selon
le produit commandé, le délai est de 10 jours ouvrés à compter de la date
d’envoi de votre confirmation de commande
Livraison dans l'un des 30
espaces colis Cityssimo 7j/7 et 24h/24. Vous disposez de 10 jours ouvrables
depuis l'arrivée de votre colis pour venir le retirer. Vous serez informé de
la disponibilité de votre colis par courriel et SMS.
2) Pour les achats au-dessus
de 20 euros :
- Normal : les frais de livraison forfaitaires
sont de 4, 95 euros, livraison à domicile, le délai est de 10 jours ouvrés à
compter de la date d’envoi de votre confirmation de commande
En France métropolitaine, pour
toute commande supérieure ou égale à 99,90 euros TTC, les frais de port sont offerts en mode livraison
normal.
- Express : les frais de livraison
forfaitaires sont de 9, 95 euros, livraison à domicile, le délai est de 2 à 4
jours ouvrés à compter de la date d’envoi de votre confirmation de commande.
En France métropolitaine, pour
toute commande supérieure ou égale à 150 euros TTC, les frais de port sont offerts en mode livraison
Express.
Le Client est tenu de vérifier
l'état de l'emballage et la conformité du produit livré, et d'émettre le cas
échéant toute réserve sur le bordereau de livraison du transporteur.
Article 6.
Droit de rétractation
Conformément à l'article L.
121-21 du code de la consommation, le client dispose d'un délai légal de rétractation
de 14 jours à réception de sa commande sans avoir à motiver sa décision ni à
supporter d'autres coûts que ceux nécessaires au renvoi de sa commande.
Dans les cas d'une commande
portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d'une commande
d'un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est
échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du
dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.
Pour les contrats prévoyant la
livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à
compter de la réception du premier bien.
Pour l'exercice de son droit de
rétractation, le Client devra informer La Boutiqe de Manolya de sa décision en
lui adressant, avant l'expiration du délai de 14 jours susmentionné, le
formulaire type de rétractation prévu à cet effet, qui lui aura été adressé
avec l'email de validation de sa commande, ou téléchargeable dans la rubrique
« CGV annexe », ou toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté et
exprimant sa volonté de se rétracter.
Le Client renvoie les produits
commandés dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se
rétracter dans les conditions définies à l'article 9 des présentes CGV. Il
s'engage à ce titre à ne rien faire qui puisse déprécier les produits commandés
résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la
nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces produits.
Tous les articles doivent être
retournés intacts tels qu’ils vous ont été envoyés.
La Boutique de Manolya se réserve
le droit de refuser toute demande de remboursement si les articles ont été
visiblement portés.
Le remboursement sera effectué́
au plus tard dans les quatorze jours à compter de la preuve écrite de renvoi
du colis, ou de sa réception. Le remboursement sera effectué́ au moyen du même
mode de paiement utilisé pour l'achat.
Les frais de retour sont à la
charge du client.
Le droit de rétractation ne peut
être exercé pour les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par
le Client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons
d'hygiène ou de protection de la santé, tels que les sous-vêtements, les
maillots de bain, les boucles d'oreilles...
Article 7. Échanges-Remboursements
Le client dispose d'un délai de 20
jours dès réception de sa commande (ce délai de 20 jours inclut le droit de rétractation
légal de 14 jours prévu à l'article "Droit de rétractation légal")
pour effectuer un échange.
Le client doit nous retourner
l’article à échanger selon la procédure de retour exposée ci-dessous en
remplissant dûment le bon de retour joint au colis.
1. Télécharger et imprimer votre
étiquette de retour depuis la rubrique "Mes retours produits" de
votre compte client.
2. Remplir dûment le bon de
retour.
3. Emballer le ou les articles à
retourner en respectant les consignes ci-dessous.
4. Glisser ce bon de retour à
l'intérieur du colis.
5. Télécharger et imprimer votre
étiquette de retour depuis la rubrique "Mes retours produits" de
votre compte client.
Nous acceptons uniquement les
échanges pour une modification de taille ou pointure. Vous ne pouvez donc pas
demander un échange pour un modèle ou une couleur différente. Les échanges pour
un autre modèle ou pour une autre couleur ne seront pas pris en compte.
L'envoi du colis d'échange est
gratuit pour le client (uniquement en France métropolitaine) en suivant la
procédure de retour cité ci-dessus.
La Boutique de Manolya s’engage à
expédier votre colis d’échange gratuitement (uniquement en France
métropolitaine) en mode de livraison normal dans un point relais en respectant le
délai de livraison de 10 jours ouvrés
Tout risque lié au retour du
produit est à la charge du client.
Important : Afin que votre
demande soit traitée dans les meilleures conditions, veillez à bien remplir le
bon de retour en notifiant les informations demandées avec la plus grande
exactitude possible.
Attention : En cas de second
retour pour la même commande aucun échange ne sera effectué. Le second retour
sera traité automatiquement en tant que remboursement. Les frais de retour (du
second retour uniquement) seront déduits de votre remboursement.
Le remboursement des retours de
colis après le délai de rétractation légal de 14 jours prévu à l'article
"Droit de rétractation légal, sera effectué́ sous forme de bon d’achat.
Le remboursement des articles
retournés se fera dans un délai légal de 14 jours qui suit la réception du
colis dans nos locaux, sous réserve du respect des conditions ci-dessous :
Tous les articles doivent être
retournés intacts tels qu’ils vous ont été envoyés.
La Boutique de Manolya se réserve
le droit de refuser toute demande d’échange ou de remboursement si les articles
ont été visiblement portés.
Faute de respect de la procédure
exposée ci-dessus et des délais indiqués, le client ne pourra formuler
aucune réclamation pour produit manquant ou non-conforme ou vice apparent des
produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de
tout vice apparent.
Article 8.
Responsabilité
La société La Boutique de Manolya dans le processus de vente à distance, n’est tenue
que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour
un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de
données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes
involontaires.
Article 9.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site
www.laboutiquedemanolya.fr sont et restent la propriété intellectuelle et
exclusive de la société La Boutique de Manolya. Personne
n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce
soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de
photo, logo, visuel ou texte.
Article 12.
Données à caractère personnel
La société La Boutique de Manolya
s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par
l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains
services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la
loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit
d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il
peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante :
La société La Boutique De Manolya
Située 98 F rue des Grandes Filles Dieu,
28000 CHARTRES, FRANCE
Ou
Adresse URL du site : contact@laboutiquedemanolya.fr
En savoir plus : « politique, vie privée et cookies données à caractère personnel »
Article 13.
Règlement des litiges
Les présentes conditions
générales de vente sont soumises à la loi française.
Dans l'hypothèse où un litige
naîtrait de la présente relation contractuelle, l'Internaute et La Boutique de
Manolya s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution
amiable.
En cas de litige, seuls les
tribunaux français seront compétents.
Pour votre information, notre
entreprise adhère au Code Déontologique du CM2C (Centre de la Médiation de la
Consommation de Conciliateurs de justice) et au système de Médiation du
e-commerce.
Adresse :
14 rue Saint Jean 75017 PARIS
Téléphone :
01 89 47 00 14
Adresse mail : www.cm2c.net/contact.php